Le site www.ebc5364.com est édité par la société LA PLUME DOREE SAS au capital de 150 000,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro 411817539, dont le siège social est 337 RUE PARADIS 13008 MARSEILLE

Société LA PLUME DOREE SAS est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application de l’article 286 ter du code général des impôts. Son numéro individuel d’identification est le FR04411817539

Courriel : contact@ebc5364.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure générale du site www.ebc5364.com, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société LA PLUME DOREE SAS ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société LA PLUME DOREE SAS ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marques EBC 5364 est une marque déposée par la société LA PLUME DOREE SAS. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à LA PLUME DOREE SAS

Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité :
par voie postale : 337 RUE PARADIS 13008 MARSEILLE
par courrier électronique : contact@ebc5364.com

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, EBC 5364 s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

 

HÉBERGEUR
Le site www.ebc5364.com est hébergé par la société OVH, WWW.OVH.FR

Courriel : contact@ovh.fr